RAPPORT MORAL ET D’ACTIVITÉ 2008

présenté à l’assemblée générale du 28 mars 2009
à Meudon-la-Forêt par le secrétaire général

Pour des raisons d’ordre pratique, nos adhérents ont reçu le n° 54 du bulletin de l’association Les amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons, intitulé Le Lien, car il comporte, en pages 30 à 66, les comptes rendus détaillés d’actions menées conjointement avec l’ANPROMEVO contre le révisionnisme à l’égard de la guerre d’Algérie et, plus précisément, contre la réhabilitation de l’OAS.

On se contentera donc de résumer comme suit les démarches communes.

1 – Opposition à l’attribution de la qualité de « Mort pour la France » aux victimes de la manifestation insurrectionnelle organisée à l’appel de l’OAS, le 26 mars 1962, à Alger. Aux termes de la rencontre intervenue le 23 octobre 2008 avec le directeur adjoint du cabinet du secrétaire d’Etat à la défense et aux anciens combattants, il semblerait que la perspective d’une telle distinction puisse être écartée : c’est l’idée d’un hommage rendu à l’ensemble des victimes de la guerre d’Algérie qui prévaut aujourd’hui, selon un courrier adressé à l’ANPROMEVO le 28 janvier 2009 par le directeur de cabinet de M. Jean-Marie Bockel. La vigilance reste de rigueur sur ce dossier délicat.

2 – Les suites de l’affaire de la stèle de Marignane devant le tribunal administratif de Marseille. L’intervention de l’association Les amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons dans la requête formulée à l’été 2005 par Jean-François Gavoury n’a pas été admise. Dans le même temps, les conclusions présentées au titre de Ras L’Front Vitrolles-Marignane ont été rejetées. Cependant, la qualité de l’ensemble de l’argumentation juridique développée par ailleurs, tout au long de la procédure, par Me Benoît Candon, avocat à Marseille, a pu amplement démontrer la recevabilité à la fois en la forme et sur le fond du recours introduit par J-F. Gavoury. Le commissaire du Gouvernement ne s’y est pas trompé : lors de l’audience du 30 juin 2008, il a appelé le tribunal à annuler l’arrêté municipal, irrégulièrement pris, en vertu duquel avait été édifiée une stèle « à dimension polémique et partisane », reproduisant des dates liées à l’exécution de condamnés à mort de l’OAS.
Il n’est pas exclu que la rigueur des observations orales présentées à cette occasion par J-F. Gavoury ait également, dans une certaine mesure, contribué aux résultats finalement obtenus dans cette affaire. Elles se concluaient en ces termes : « Le modèle municipal antirépublicain dont l’ancien maire de Marignane s’est fait le promoteur il y a trois ans doit être rejeté et les stèles apologétiques des crimes de l’OAS démantelées ou transférées sur des sites privés. Les veuves et descendants des victimes de l’OAS, dont certaines ont leur acte de décès revêtu de la mention « Mort pour la France » – ce fut le cas de mon père -, seront, comme les représentants du monde combattant et ceux, aussi, du monde rapatrié, très attentifs à l’issue de la requête dont votre juridiction a été saisie. ».
Le jugement rendu le 7 juillet dernier, enjoignant à la mairie de Marignane de procéder à l’enlèvement de la stèle élevée au cimetière Saint Laurent Imbert, revêt une haute importance.
Il constitue un premier élément de jurisprudence qui n’a pas échappé à certains experts. En effet, sous le titre « Une stèle commémorant l’OAS peut-elle être érigée dans un cimetière ? », une analyse a été publiée dans la revue hebdomadaire Actualité juridique – Droit administratif (AJDA n° 34-2008, 13 octobre 2008, pages 1902 à 1906). C’est dire son intérêt pour les juristes. Le non initié retiendra que, parmi les moyens sur lesquels le tribunal administratif de Marseille appuie sa décision du 7 juillet, figure l’incompatibilité entre, d’une part, un monument pouvant être regardé comme apologétique d’agissements inacceptables même en temps de guerre et, d’autre part, la destination d’un cimetière, lieu de recueillement où s’appliquent les principes d’ordre public, de décence et de neutralité. À noter qu’après une nouvelle série de péripéties juridiques, la stèle a été retirée du site, par les services de la mairie, le 18 novembre 2008. Ayant changé quelques mois avant le jugement, la municipalité de Marignane n’avait pas estimé devoir en faire appel. Dans la mesure où la décision lui a fait grief, l’Adimad, instigatrice du projet de stèle en question, en a demandé l’annulation à la Cour administrative d’appel de Marseille : celle-ci devrait statuer sur le fond dans le courant de l’année 2009.

3 – À Béziers, un conseiller municipal d’opposition a dénoncé la présence, dans le cimetière neuf de la ville, d’une stèle sur laquelle figurent les noms et photos des quatre exécutés de l’OAS, accompagnés des inscriptions : « Fusillés pour avoir défendu l’Algérie française – N’oubliez jamais leur sacrifice ». N’hésitant pas à afficher publiquement sa sympathie à l’égard des anciens activistes de l’OAS, Élie Aboud, député de l’Hérault, président du groupe d’études sur les rapatriés à l’Assemblée nationale, 1er adjoint au maire de Béziers, a attiré l’attention de la ministre de l’intérieur sur la menace que le jugement ayant ordonné le démantèlement de la stèle de Marignane ferait peser, selon lui, sur le déroulement des hommages « aux défunts des familles de rapatriés inhumés en Afrique du Nord, aux personnes disparues et aux populations civiles victimes de massacres et d’exactions commis durant la guerre d’Algérie ». Une mobilisation locale est en cours, à laquelle notre association apporte son soutien. Ce dossier, également sensible, est suivi de près.

4 – À Aix-en-Provence, la députée-maire souhaitait attribuer le nom de Bastien-Thiry à une artère de sa ville. Ce projet a été dénoncé par l’ANPROMEVO, bientôt suivie par d’autres associations. Devant le tollé soulevé par son initiative, Mme Maryse Joissains-Masini semble bien y avoir renoncé, non sans avoir adressé à notre association, le 10 juillet 2008, un courrier dont les termes déshonorent l’auteur : « Ils sont nombreux … ces pieds-noirs violentés, massacrés, ces victimes innocentes du 26 mars 1962 … ces fusillés qui ne se réclamaient que d’un seul parti, celui de la France. […] Il faut écouter tout le monde et surtout les gens poussés à bout, menacés dans leur survie. ».

5 – Le 26 mars 2008, la célébration, sur la tombe du Soldat inconnu, à l’Arc de Triomphe, du souvenir des manifestants, victimes de la fusillade de la rue d’Isly à Alger, a été autorisée par la préfecture de police, malgré de nombreuses protestations. Le contre-rassemblement, très remarqué, a regroupé une soixantaine de participants, parmi lesquels des élus de la capitale (membres du groupe communiste au Conseil de Paris), ceints de l’écharpe tricolore.

6 – À Perpignan, l’hommage à Dovecar et Piegts prévu le 7 juin par l’Adimad a fait l’objet d’une mesure d’interdiction préfectorale en raison de la détermination, désormais connue, du collectif d’associations opposantes. Dans son arrêté, le préfet des Pyrénées-Orientales s’est notamment appuyé sur le fait qu’un cimetière municipal est un lieu public qui ne saurait être le théâtre d’affrontements ou d’incidents et que la paix civile doit y être préservée par respect des défunts qui y reposent et de leurs familles. Le mois suivant, après la notification de la décision du tribunal administratif de Marseille dans l’affaire de la stèle de Marignane, les associations locales, mobilisées depuis plusieurs années contre le maintien de la stèle glorifiant l’OAS au cimetière perpignanais du Haut-Vernet, ont procédé à la diffusion d’un tract dont la conclusion était la suivante: « On voit mal comment, après un tel jugement, la mairie de Perpignan ne ferait pas droit à notre demande de faire déplacer la stèle OAS dans un espace privé, afin que cette insulte à la mémoire des victimes de l’OAS soit éradiquée et que le cimetière retrouve enfin la sérénité qui sied à ce lieu. Nous avons à ce sujet, courant juin, demandé une entrevue au Maire. Nous attendons sa réponse. ».

7 – Le 5 juillet 2008, dans le cadre du quarante-sixième anniversaire des événements survenus à Oran le 5 juillet 1962, les anciens de l’OAS envisageaient, sous le couvert d’une association paravent (Anciens du Lycée Lamoricière d’Oran), de procéder au ravivage de la Flamme du souvenir à l’Arc de Triomphe à Paris. Le site leur a été une fois de plus interdit par le préfet de police. Ce même jour, en ce même lieu, Jean-François Gavoury, accompagné de Jean-Philippe Ould Aoudia, a pu prendre part à cette cérémonie. Il y avait été invité par une association d’anciens combattants de la commune où son père est inhumé : cette association est inscrite dans le calendrier du Comité de la Flamme chaque premier samedi de juillet.

8 – L’hommage à Degueldre, sur le lieu de sa sépulture, au cimetière des Gonards à Versailles, ce même 5 juillet a, quant à lui, été autorisé en dépit des lettres circonstanciées dont le maire de la ville et la préfète des Yvelines, nouvellement nommée, ont été rendus destinataires. La presse locale (Le Parisien) a rendu compte le 7 juillet, dans son édition Yvelines, de cette cérémonie, marquée par la présence de porte-drapeaux et par une allocution d’un ancien officier factieux : celui-ci a évoqué tour à tour la responsabilité du général de Gaulle dans le génocide des pieds-noirs d’Algérie, la situation de décadence d’un régime illégitime qui dépose des gerbes sur les tombes des soldats du FLN, la nécessité d’avoir des rebelles dans l’Armée.

L’ANPROMEVO A MENÉ SEULE D’AUTRES ACTIONS.

I – LA STÈLE AU PÈRE LACHAISE

Porté par notre association depuis le 30 octobre 2006, le projet de stèle parisienne dédiée aux victimes civiles et militaires de l’OAS en Algérie et en France a pu progresser au cours de l’année 2008, mais de façon insuffisamment déterminante. Rencontrée le 4 juillet 2008, Mme Catherine Vieu-Charier, adjointe au maire de Paris, chargée de la mémoire et du monde combattant, a fait état de son engagement personnel sur ce dossier. Une fois le site d’implantation prédéfini (cimetière du Père Lachaise, carré aux victimes), le texte destiné à être gravé sur le monument a donné lieu à une réunion de concertation spécifique le 24 octobre dernier :

EN HOMMAGE À TOUTES LES VICTIMES DE L’OAS EN ALGÉRIE ET EN FRANCE : CIVILS, MILITAIRES, MAGISTRATS, FONCTIONNAIRES, DÉFENSEURS DES INSTITUTIONS ET DES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE (1961-1962)

Le 12 mars 2009, nous était téléphoniquement notifiée l’acceptation par M. Delanoë tant du principe même de la stèle que de la teneur de sa dédicace. Cependant, à la date de tenue de la présente assemblée générale, des doutes subsistent sur l’issue du projet pour des raisons liées à son financement : en effet, dans un contexte budgétaire nouveau, appelant un recentrage des priorités sur le domaine social, le Maire pourrait hésiter à assumer, devant le Conseil de Paris, la responsabilité exclusive du portage d’un projet mémoriel, si légitime soit-il en l’occurrence ; de son côté, l’ANPROMEVO, même si elle reçoit une subvention municipale couvrant au moins 50 p. 100 de la dépense, n’est pas en mesure de contribuer pour la part lui revenant. L’ANPROMEVO se propose de rappeler à la Ville qu’elle s’est conformée à ses préconisations durant la phase d’élaboration et mise au point du projet. Elle rappellera les vertus attachées à cette stèle, qui :
– tendrait à réparer l’injure faite par la Nation au souvenir des victimes de l’OAS par les dispositions de l’article 13 de la loi du 23 février 2005, lesquelles ont bénéficié à 67 anciens activistes civils, gratifiés d’une indemnité d’un montant individuel (non imposable) ayant pu atteindre 30.000 euros ;
– répondrait à l’offense que représente l’affichage par l’État d’arguties fallacieuses, suivant lesquelles il ne saurait légalement y avoir de « Morts pour la France » parmi les victimes de l’OAS durant la guerre d’Algérie dès lors que l’OAS n’était pas partie belligérante au conflit ;
– aurait potentiellement valeur d’exemple à l’égard d’autres communes désireuses d’honorer à leur tour cette catégorie particulière – délaissée, négligée, voire ignorée – de victimes de la guerre d’Algérie ;
– serait perçue, à Paris comme à Alger, comme un signal fort de ralentissement de l’influence des réseaux issus de la sédition armée contre la politique d’indépendance et dont les entreprises de réhabilitation sont parvenues à anéantir le projet de traité d’amitié franco-algérien.

II – ANNUAIRE DES VICTIMES DE L’OAS

Afin de procéder à l’établissement d’une liste nominative des victimes civiles et militaires de l’OAS, l’ANPROMEVO s’est adressée à la ministre de l’intérieur le 4 janvier 2008, à la direction des Archives de France le 4 février, et au service historique de la défense le 29 avril 2008. Seul le directeur général de la police nationale, M. Frédéric Péchenard, a, au nom du ministère de l’intérieur, apporté une réponse de principe favorable : dans sa lettre du 23 juillet 2008, il n’a cependant pas manqué de souligner que l’équipe du Service historique de la police nationale (SHPN), en charge de cette mission, était réduite à quatre personnes contre près de cinq cents pour le Service historique de la défense. Il reste que le SHPN va pouvoir prochainement s’appuyer sur une association, créée officiellement en mars 2008, mais dont les structures commencent à prendre forme cette année : il s’agit de la Société française d’histoire de la police, dont l’une des sections s’intéressera plus particulièrement à l’Algérie ; Jean-François Gavoury devrait être appelé à prendre part à ses travaux à toutes fins utiles. Pour le moment, le dénombrement effectué par nos propres soins n’aboutit qu’à une cinquantaine seulement de victimes identifiées.

III – APOLOGIE DE CRIME DE GUERRE

Par lettre en date du 9 août 2008, le président a attiré l’attention de Madame Rama Yade, secrétaire d’État chargée des affaires étrangères et des droits de l’Homme auprès du ministre des affaires étrangères et européennes, sur certaines insuffisances de la loi du 29 juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse, dont les dispositions et l’application par les cours et tribunaux judiciaires tendent à limiter l’initiative de l’action publique en matière d’apologie de crime de guerre au parquet et à des associations habilitées. Il n’apparaît pas normal, en effet, qu’une personne pouvant justifier d’un réel et indiscutable intérêt à agir soit privée de la possibilité de citer à comparaître les auteurs d’un délit d’une telle gravité alors que, à raison des mêmes faits, sa requête devant le juge administratif peut être estimée recevable en la forme et aboutir par ailleurs quant au fond. À ce jour, la secrétaire d’État, pourtant relancée, n’a pas répondu.

IV – LE RÉVEIL DES COMBATTANTS

Le bulletin de l’Association républicaine des anciens combattants (ARAC) a publié dans son numéro 741-742 (avril-mai 2008), une longue interview du président sur les actions conduites par notre association.

V – QUESTION ÉCRITE DE M. GUY FISCHER

Le vice-président du Sénat, sénateur du Rhône, s’est toujours montré sensible à l’Histoire de la guerre d’Algérie. Il fut l’un des rares parlementaires à s’opposer à la loi du 23 février 2005. Dans une question écrite publiée le 27 mars 2008, M. Guy Fischer a interrogé le gouvernement sur le montant des indemnités servies par l’État aux anciens activistes civils de l’OAS en application de l’article 13 de la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des rapatriés d’Algérie. Cette question n’a reçu du Premier ministre qu’une réponse partielle, en juillet 2008. Seule, en effet, a été fournie l’indication du nombre des demandes d’indemnisation déclarées recevables, soit 67 sur un total de 424 dossiers examinés. Comme Mario Calabresi, fils d’un policier assassiné en Italie, l’a suggéré dans son livre Sortir la nuit [Gallimard – 2009], il est sans doute plus esthétique de se pencher sur « les motivations, les angoisses et le reclassement des terroristes ».

VI – DIFFAMATION

Notre Journal est l’un des sites Internet des nostalgiques de l’Algérie française. La perspective de l’enlèvement de la stèle de Marignane a donné lieu à des échanges entre internautes et, le 4 novembre 2008 à 18h 46, Jean-Claude Thiodet y a laissé le message suivant : « Monsieur Gavouri fils, s’il était un homme d’honneur, ferait mieux de rester dans l’ombre et de laisser oublier qu’il est le fils d’un traître à la patrie ». Jean-François Gavoury a porté ces faits, constitutifs selon lui du délit de diffamation à l’égard de la mémoire d’un mort, à la connaissance du procureur de la République de Créteil. Publiés dans Le Monde du 8 octobre 2008, les propos de Mme Françoise Rudetzki, déléguée générale de SOS-Attentats, prennent ici tout leur sens : « …entre rejet viscéral et manipulation sécuritaire, il est difficile d’entendre, passés les moments d’émotion, la voix des victimes. Leur dignité, le respect qui leur est dû, leur lutte contre l’oubli et leur souci de justice, dans le plein respect des droits de la défense, ont vocation à trouver écho. N’oublions jamais qu’aucune cause ne justifie le recours au terrorisme ».

VII – TÉMOIGNAGES

Il est agréable de rapporter les encouragements qui nous parviennent. Par exemple ceux de Régis Pioch, dont le père fut le dernier à voir le commissaire central d’Alger, Roger Gavoury, vivant le soir du 31 mai 1961, et qui écrit après lecture de La bataille de Marignane : « …lors de leurs ignobles assassinats, le père du docteur Aoudia et ses collègues, votre père, incarnaient purement et simplement la République…tout comme le visage de Jean Moulin du dernier jour était celui de la France, comme l’a proclamé André Malraux ». Ou ceux de Mme Samira Bélaïdi qui nous écrit d’Oran par courriel : « Je viens de découvrir votre site, et c’est avec beaucoup d’émotion que je vous écris. Je suis descendante d’un militaire assassiné par l’OAS le 9 avril 1962 à Alger… il ne se passe pas de jour sans que je pense à mon père … ma souffrance est plus intense que jamais… Encore une fois, je vous salue et vous remercie pour le travail de protection de la mémoire des victimes de l’OAS ». Pour sa part, M. Serge Barcellini, directeur de la mission Histoire du conseil général de la Meuse, ancien directeur de cabinet de Jean-Pierre Masseret, secrétaire d’État aux anciens combattants (1997-2000), écrit à J-F. Gavoury : « …En créant un front de vigilance, ton association joue un rôle fort dans la construction du paysage mémoriel du Temps de la Guerre d’Algérie. ».

VIII – PROJET DE SITE INTERNET

Il reste toujours d’actualité, mais des urgences mobilisent en permanence le bureau. Sans doute conviendrait-il que des volontaires prennent en charge ce dossier.